La prochaine séance du conseil municipal de Tarbes se déroulera le lundi 13 avril 2015 (Pyrénéesinfo Tarbes, Archives E.B.).

La prochaine séance du conseil municipal de Tarbes se déroulera le lundi 13 avril 2015 (Pyrénéesinfo Tarbes, Archives E.B.).

Initialement prévue ce mardi, la prochaine séance du conseil municipal de Tarbes se déroulera ce lundi 13 avril 2015, à partir de 18 heures, à l’Hôtel de Ville. Voici son ordre du jour : Dissolution du syndicat mixte de gestion de l’Echez et de ses canaux dans le cadre du rapprochement des syndicats de l’Adour et adhésion au syndicat mixte de gestion de l’Adour et de ses affluents ; Compte de gestion du receveur municipal : Budget principal et budgets annexes 2014 ; Compte administratif 2014 : Budget principal, approbation et affectation du résultat ; Compte administratif 2014 : Budget annexe Eau et Assainissement, approbation et affectation du résultat ; Compte administratif 2014 : Budget annexe Espace Brauhauban, approbation et affectation du résultat ; Compte administratif 2014 : Budget annexe de l’Arsenal, approbation et affectation du résultat ; Compte administratif 2014 : Budget annexe de la Restauration collective, approbation et affectation du résultat ; Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers Année 2014 ; Fiscalité directe locale : Fixation des taux pour 2015 ; Budget principal 2015 : Octroi de subventions exceptionnelles ; Budget principal 2015 : Décision modificative n°1 ; Budget annexe Eau et Assainissement 2015 : Décision modificative n°1 ; Budget annexe Espace Brauhauban 2015 ; Décision modificative n°1 ; Budget annexe de l’Arsenal 2015 : Décision modificative n°1 ; Budget annexe de la Restauration collective 2015 : Décision modificative n°1 ; Avance de trésorerie aux budgets annexes Espace Brauhauban et Restauration collective ; Fonds d’Equipement Urbain (FEU) : Contrat 2015 – Programmation et signature du contrat avec le Conseil général des Hautes-Pyrénées ; Fonds Interministériel de Prévention de la délinquance (FIPD) : Demande de subvention 2015 ; Maintien du stationnement payant au parking Brauhauban pour les personnes handicapées ; Politique culturelle de la ville de Tarbes ; Mise en place d’un partenariat culturel entre la ville de Tarbes et la ville de Pau ; Convention cadre d’objectifs 2015-2017 entre la Région Midi-Pyrénées et la ville de Tarbes pour la conduite de l’inventaire du patrimoine : Convention financière 2015 ; Convention tripartite entre l’Ecole Supérieure des Arts des Pyrénées (ESAP) de Tarbes, le Fonds Régional d’Art Contemporain (FRAC) Aquitaine et la ville de Tarbes ; Convention de dépôt d’oeuvre d’art par le musée Massey auprès du musée d’Histoire et d’Archéologie Auguste Jacquet de Beaucaire ; Conventions de dépôts d’oeuvre d’art par le musée d’Art Moderne de Paris auprès du musée Massey ; Musées – Documentation : tarification des photocopies et des impressions à partir de supports numériques ; Opération façades – Versement de subventions ; Incorporation au domaine public de la voirie et des réseaux du groupement d’habitations des Lauriers de Bigorre ; Cession à la société ICADE PROMOTION d’une emprise à détacher de la parcelle BW n°118 située Avenue Pierre de Coubertin-avenue d’Altenkirchen ; Mise à disposition d’un emplacement au stade Maurice Trélut pour l’implantation d’une antenne relais ; Suppression du service VEL’EN VILLE ; Mise en vente des horodateurs de type STELIO d’occasion de la ville de Tarbes ; Acquittement de la redevance au quart d’heure du stationnement payant au parking Brauhauban de la ville, à compter du 1er juillet 2015 ; Mise en place du procès-verbal électronique – Demande d’autorisation et de subvention ; Convention pour le raccordement et le déversement des eaux usées de la commune d’lbos au système d’assainissement de la ville de Tarbes avec le syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la vallée de l’Ousse ; Avenant n°2 à la convention pour le raccordement et le déversement des eaux usées des communes d’lbos, Laloubère, Odos et Bordères-sur-l’Echez au système d’assainissement de la ville de Tarbes ; Occupation du domaine public des vide-greniers – création de tarifs ; Conventions entre la ville de TARBES et le Comité des CEuvres Sociales, relatives à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal ; Convention de partenariat entre la ville de TARBES et le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées relative aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme ainsi qu’aux modalités d’organisation des concours et examens ; Protection fonctionnelle des élus et des agents municipaux – prise en charge de frais de procédure ; Protection fonctionnelle d’un agent – prise en charge des frais de procédure.

Pyrénéesinfo Tarbes.

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